Prochaine réunion du Conseil Communautaire

La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le Jeudi 28 Juin 2018 à 18h30, au siège de la C.C.P.S- Parc d’Activités de l’Arnède à Sommières.

ORDRE DU JOUR :

ADMINISTRATION GENERALE :

1- Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 31 mai 2018

2- Rapport d’activité de l’année 2017 de la C.C.P.S.

3- Retrait du SIVOM Aubais Villetelle de l’EPTB Vidourle

4- Avis sur les dérogations au principe de repos dominical pour l’année 2018 – Commune de Calvisson.

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS :

5- Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2017.

6- Modalités d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2019 concernant les locaux à usage industriel et commercial.

7- Modalités d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2019 concernant les assujettis à la redevance spéciale.

8- Convention avec la SUEZ RV FRANCE pour la récupération des capsules Nespresso.

SPANC :

9- Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’année 2017.

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :

10- Tarifs des accueils périscolaires : restauration scolaire, accueil matin et soir, études

11- Règlement intérieur des accueils périscolaires : restauration scolaire, accueil matin et soir, études

12- Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard, dans le cadre du contrat territorial.

PETITE ENFANCE :

13- Dépôt d’un dossier de demande d’aide financière auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard pour un investissement concernant l’établissement d’accueil petite enfance « les Bébisous » pour l’année 2018.

14- Dépôt d’un dossier de demande d’aide financière auprès de la Caisse d’allocations familiales du Gard pour un investissement concernant l’établissement d’accueil petite enfance « L’Enfantine » pour l’année 2018.

CULTURE :

15- Attribution d’une subvention à l’Association des Groupes et Artistes Musiciens (LAGAM)

ECONOMIE :

16- Mise en place d’un dispositif d’aide directe aux entreprises en cofinancement du dispositif européen LEADER 2014-2020

17- Location de terrains intercommunaux zone de Corata à Sommières

18- Vente d’un terrain intercommunal, commune de Villevieille – prolongation de délai de la promesse unilatérale de vente

PERSONNELS :

19- Convention de Mise à disposition auprès du Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Etude du Bois de Minteau

  • Questions diverses.