Prochaine réunion du Conseil Communautaire

La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 4 juillet à Sommières à 18h30

Présentation du Festival 123 Soleil

ADMINISTRATION GENERALE :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil du 6 juin 2019
  • Adhésion au Syndicat Mixte des Nappes Vistrenque et Costières
  • Rapport d’activité de l’année 2018 de la C.C.P.S.
  • Désignation d’un délégué communautaire auprès du SITOM Sud Gard

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS :

  • Modalités d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2020 concernant les locaux à usage industriel et commercial.
  • Modalités d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2020 concernant les assujettis à la redevance spéciale.

FINANCES :

  • Décision modificative n°1 – 2019  du budget annexe Locations/Ventes

CULTURE :

  • Demande de subvention à la DRAC Occitanie dans le cadre de « Rendez-vous en bibliothèques »

ECONOMIE :

  • ZAC de Calvisson – Désaffection et déclassement d’une emprise du domaine public situé en bordure de la rue du Collège en vue de son aliénation
  • ZAC de Calvisson – Vente d’une emprise du domaine public situé en bordure de la rue du Collège en vue de son aliénation
  • ZAC de Corata à Sommières – Résiliation de la convention de mise à disposition de terrains pour le pâturage
  • ZAC de Calvisson – Autorisation d’accès à un chemin de service

PETITE ENFANCE :

  • Avenants 2019 N°1 au Règlement Caf relatif à la P.S.U. (Prestation de Service Unique) pour les Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants « L’Enfantine » (Sommières), « Gribouille » (Calvisson), et « Titou l’escargot »
  • Avenants 2019 N°1 aux Règlements de fonctionnement des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants « L’Enfantine » (Sommières), « Gribouille » (Calvisson), et « Titou l’escargot »

ENFANCE JEUNESSE :

  • Convention avec l’Association des Francas du Gard – année 2019 : Festival 1,2,3 Soleil

AFFAIRES SCOLAIRES :

  • Convention entre l’association départementale  des FRANCAS DU GARD et la Communauté de Communes du Pays de Sommières, relative aux Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP) du 2 septembre 2019 au 3 juillet 2020
  • Convention entre l’Association Familles Rurales (AFR) de Calvisson relative aux Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP) du 2 septembre 2019 au 3 juillet 2020

AFFAIRES SOCIALES ET HABITAT

  • Approbation de la convention de contribution au programme de la poste en faveur des ménages en situation de précarité énergétique « diagnostics énergétiques pour accompagner la rénovation » (DEPAR) avec la Communauté de communes du Pays de Sommières
  • Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de communes du Pays de Sommières et SOLiHA Méditerranée

OFFICE DE TOURISME :

  • Désignation d’un délégué

Questions diverses.