Publié le 19 septembre 2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 26 juin 2025
2- Présentation du rapport d’activité 2024

RESSOURCES HUMAINES

3- Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

FINANCES

4- Convention de refacturation à l’entreprise CHAZELLE dans le cadre de la restructuration/extension de la Gare aux loisirs à Calvisson

PETITE ENFANCE/ENFANCE JEUNESSE

5- Mise à disposition de locaux pour la ludothèque sur la commune de Combas
6- Mise à disposition de locaux pour le Relais Petite Enfance intercommunal sur la commune de Combas

CULTURE

7- Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour le fonctionnement de l’Ecole de Musique Intercommunale pour l’année 2025-2026
8- Dépôt d’un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Gard pour le projet « Orchestre à l’école » avec l’Ecole de Musique Intercommunale pour l’année 2025-2026
9- Convention de mise à disposition à titre gratuit d’instruments de musique avec les représentants légaux des élèves participant au dispositif « Orchestre à l’école »
10- Attribution d’une subvention 2025 à l’association Somm’imaginaire pour l’organisation de Ciné Jazz à la Tour

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI, TOURISME, PATRIMOINE

11- Convention avec la Région Occitanie pour la mise en place d’aides économiques dans le cadre spécifique des contreparties nationales des aides LEADER
12- Lotissement à vocation économique de la zone de Corata à Sommières : désaffectation, déclassement et approbation des prix de vente définitifs
13- Gestion d’une aire de stationnement et de services pour véhicules de loisirs – Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
14- Inscription d’itinéraires d’intérêt Départemental au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Gard (PDIPR) et au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires du Gard (PDESI)

COLLECTE ET VALORISATION DES DÉCHETS MÉNAGERS

15- Modalités d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2026
16- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de Gestion des Déchets pour l’année 2024