Conseil communautaire – Jeudi 27 avril 2023 à 18h30

Publié le 23 avril 2023

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 mars 2023
  • Actualisation du dossier de demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2023, sur les travaux d’extension des locaux administratifs de la Communauté de communes du Pays de Sommières (Zone d’activités de l’Arnède)
  • Désignation d’un délégué suppléant pour le Syndicat Mixte Entre Pic et Etang
  • Adhésion à l’Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (ADULLACT) pour la gestion des assemblées

RESSOURCES HUMAINES :

  • Mise à jour du RIFSEEP
  • Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

CULTURE :

  • Versement d’une subvention pour l’organisation de Ciné’Jazz à la Tour

PATRIMOINE/TOURISME :

  • Convention 2023/2026 pour la réédition du cartoguide « Pays de Sommières »
  • Convention de mandat 2023 avec l’Office de Tourisme du Pays de Sommières relative à la régie des tarifications groupe dans le cadre de « C’est mon patrimoine »

ENFANCE/JEUNESSE :

  • Fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse – commune de Montpezat
  • Fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse – commune de Sommière