Publié le 22 mars 2024

ADMINISTRATION GENERALE :
1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 29 février 2024
2- Présentation du rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes sur l’année 2023

MARCHES PUBLICS :
3- Lancement d’une consultation pour l’achat de produits d’entretien, d’hygiène et de matériel d’entretien et habilitation donnée au Président pour signer les futurs marchés – annule et remplace la délibération n°3 du 25 janvier 2024

FINANCES (Diaporama) :
4- Approbation du compte de gestion du budget général 2023
5- Approbation du compte de gestion du budget annexe Locations-Ventes 2023
6- Approbation du compte de gestion du budget annexe des Zones d’Activités Economiques 2023
7- Approbation du compte de gestion du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2023
8- Approbation du compte administratif du budget général 2023
9- Approbation du compte administratif du budget annexe Locations-Ventes 2023
10- Approbation du compte administratif du budget annexe Zones d’Activités Economiques 2023
11- Approbation du compte administratif du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2023
12- Affectation des résultats 2023 du budget général
13- Affectation des résultats 2023 du budget annexe Locations Ventes
14- Affectation des résultats 2023 du budget annexe M.49 « S.P.A.N.C. »

GEMAPI :
15- Produit taxe GEMAPI 2024

PETITE ENFANCE :
16- Convention 2024 entre Madame Muriel Magnaudeix, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières
17- Convention 2024 entre Madame Sophie Geslin, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières, pour des interventions sur la crèche de Calvisson
18- Avenant 2024 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association « Les Bébisous » et la Communauté de communes du Pays de Sommières
19- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’une crèche à Montpezat

ENFANCE JEUNESSE :
20- Avenant 2024 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association départementale des FRANCAS du Gard et la Communauté de communes du Pays de Sommières
21- Avenant 2024 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association départementale des FRANCAS du Gard relative au partenariat pour l’activité Radio Sommières et la Communauté de communes du Pays de Sommières
22- Avenant 2024 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2022-2024 entre l’association Familles Rurales de Calvisson et la Communauté de communes du Pays de Sommières
23- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un restaurant partagé école/centre de loisirs et restructuration de l’ancienne gare en centre de loisirs/accueil périscolaire à Calvisson
24- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
25- Autorisation donnée au Président pour déposer un dossier de demande de subvention auprès de la CAF du Gard pour le financement d’un portail familles
26- Fixation du coût par élève pour l’année scolaire 2023-2024 pour les enfants hors territoire de la C.C.P.S.
27- Avenant financier à la convention de partenariat pour la gestion de la compétence scolaire entre la CCPS et la commune de Vic Le Fesq, pour l’année scolaire 2023-2024
28- Convention de partenariat pour la gestion de la compétence scolaire entre la CCPS et la commune de Vic Le Fesq, pour l’année scolaire 2024-2025
29- Autorisation donnée au Président pour déposer une demande de renouvellement du PEDT et de la labellisation « Plan mercredi »
30- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : réaménagement de l’école de Congénies
31- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un groupe scolaire sur le RPI Crespian/Cannes et Clairan/Montmirat
32- Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : Construction restaurant scolaire et salle ALP à Aspères

CULTURE :
33- Attribution de la subvention 2024 à l’association Coriandre pour l’organisation des Trad’hivernales
34- Attribution de la subvention 2024 à l’association Lavlac pour l’organisation du Festivalito
35- Attribution de la subvention 2024 à l’association Jazz à Junas pour l’organisation de Jazz à Junas
36- Attribution d’une subvention à l’association Somm’Imaginaire pour l’organisation de Ciné Jazz à la Tour
37- Convention pour l’accompagnement à la politique intercommunale de développement culturel avec l’association les Francas du Gard pour l’organisation du Festival 123 soleil
38- CGEAC : attribution d’une subvention pour le développement d’un volet pédagogique à l’association Jazz à Junas
39- CGEAC : attribution d’une subvention pour le développement d’un volet pédagogique à l’association Coriandre
40- CGEAC : attribution d’une subvention pour le développement d’un volet pédagogique à l’association Lavlac
41- CGEAC : attribution d’une subvention pour l’organisation du premier festival du film au Venise à Sommières à l’association Clap
42- Ecole de musique intercommunale – Convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Calvisson pour les préfabriqués – année 2024-2025
43- Ecole de musique intercommunale – Convention de mise à disposition des locaux avec la Commune de Sommières – année 2024-2025
44- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : Construction de l’école de musique à Calvisson
45- Dossier de demande de subvention auprès de la Région Occitanie dans le cadre du dispositif régional de soutien aux équipements structurants dans les bourgs-centres d’Occitanie, pour l’année 2024, sur le projet de la construction d’une école de musique intercommunale à Calvisson

TOURISME/PATRIMOINE :
46- Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec l’office de tourisme du Pays de Sommières : approbation de l’annexe financière 2024
47- Convention de mandat 2024 avec l’Office de Tourisme du Pays de Sommières relative à la tarification « groupe » dans le cadre de « C’est mon patrimoine »
48- Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : Création d’une aire de camping-car à Sommières

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
49- Installation de food-truck sur le site de l’arnède à Sommières – Attribution d’une Occupation Temporaire du Domaine Public dans le cadre d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)- Annule et remplace la délibération n°14 du 25 janvier 2024
50- Attribution d’une subvention à l’association Faites des Métiers d’Art pour l’organisation de la fête des métiers d’art à Aujargues
51- Attribution d’une subvention à l’association Initiative Gard
52- Vente d’une parcelle ZAC de l’Arnède à la Brasserie des Garrigues : désaffectation et déclassement du parking attenant au local
53- Vente d’une parcelle ZAC de l’Arnède à la Brasserie des Garrigues
54- Vente d’une parcelle ZAC de l’Arnède à Ordisud: désaffectation et déclassement du parking attenant au local
55- Vente d’une parcelle ZAC de l’Arnède à Ordisud
56- Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : Réhabilitation de la voirie ZAE CORATA

EMPLOI/INSERTION :
57- Convention de mise à disposition de locaux pour l’association Airelle

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS :
58- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M) 2024
59- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : restructuration de la déchetterie et construction d’une recyclerie à Sommières
60- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : restructuration de l’accès et des hauts de quai de la déchetterie de Villevieille
ADMINISTRATION LOGISTIQUE :
61- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
62- Avenant 2024 à la Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec l’association CALADE
63- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : extension du siège de la Communauté de communes du Pays de Sommières

BUDGETS :
64- Fiscalité directe locale 2024- Fixation des taux
65- Budget Primitif Général 2024
66- Budget Primitif Annexe Photovoltaïques 2024
67- Budget Primitif Annexe Zones d’Activités Economiques 2024
68- Budget Primitif Annexe M.49 « S.P.A.N.C. » 2024

SPANC :
69- Actualisation du règlement intérieur et modification tarifaire