Publié le 20 juin 2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 05 juin 2025
2- Renouvellement de la convention financière avec l’école Maintenon et l’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) pour la participation aux frais de fonctionnement de l’école Maintenon
3- Information des décisions du Pdt : nouvelle ligne de trésorerie, conventionnement pour l’édition de l’agenda de poche 2026

RESSOURCES HUMAINES
4- Mise à jour du tableau des emplois
5- Création des emplois non permanents
6- Le Bonus Attractivité Petite Enfance
7- Mise à jour du RIFSEEP

FINANCES
8- Tarifs 2026 de la Taxe de séjour
9- Décision modificative n°1 du budget général
10- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un restaurant partagé école/centre de loisirs et restructuration de l’ancienne gare en centre de loisirs/accueil périscolaire à Calvisson
11- Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : réhabilitation de la voirie ZAE CORATA

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
12- Révision du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires et études 2025/2026
13- Renouvellement de la convention annuelle de mise à disposition des locaux scolaires entre la C.C.P.S. et l’Association CALADE dans le cadre de l’accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2025/2026
14- Renouvellement de la convention entre la C.C.P.S. et la Commune de Crespian pour l’utilisation du foyer communal durant le temps de restauration scolaire pour l’année scolaire 2025/2026
15- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipement sportif (terrain synthétique) entre la commune de Calvisson et la Communauté de communes du Pays de Sommières, durant le temps de restauration scolaire pour l’année scolaire 2025-2026
16- Renouvellement de la Convention de mise à disposition du terrain de sports (école La Condamine à Sommières) entre l’association Sommières Athlétisme et la Communauté de communes du Pays de Sommières pour l’année scolaire 2025-2026
17- Environnement Numérique de Travail (ENT) : autorisation donnée au Président pour signer la convention (2025-2026) avec l’Académie de Montpellier

CULTURE
18- Convention d’objectifs entre la Communauté de communes et l’école primaire de La Condamine à Sommières pour la mise en oeuvre du dispositif « Orchestre à l’école
19- Lions Club International (Club de Sommières Vidourle Vaunage) : convention de mécénat pour le projet « Orchestre à l’école »

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
20- Convention avec « les Ruchers d’Aurelius »

COLLECTE ET VALORISATION DES DÉCHETS MÉNAGERS :
21- Convention 2025 d’accès à la déchetterie de Liouc pour les habitants des communes de Cannes et Clairan, Crespian, Montmirat et Piémont Cévenol