Publié le 23 octobre 2026

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 24 septembre 2026.
• Désignation d’un référent déontologue pour les élus.
• Présentation du rapport d’activités 2025 de la Communauté.
• Informations sur la décision du Président : Acceptation don d’un instrument de musique.

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un emploi non permanent d’assistant d’enseignement artistique 4 H.
• Déploiement d’une gestion automatisée du temps de travail.
• Modification des cycles de travail des agents techniques du service Maintenance et Entretien des Bâtiments.

AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES

• Approbation de la proposition de dénomination du groupe scolaire à Montmirat (RPI Cannes et Clairan-Crespian-Montmirat).

CULTURE/PATRIMOINE

• Demande de subvention auprès de la DRAC pour les projets culturels 2027 dans le cadre de la Convention Générale d’Éducation Artistique et Culturelle (CGEAC).

COLLECTE ET VALORISATION DES DÉCHETS

• Convention 2026 & 2027 d’accès à la déchetterie de Liouc avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour les habitants de Cannes et Clairan, Crespian et Montmirat.
• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de Gestion des Déchets pour l’année 2025.
• Présentation du rapport annuel 2025 du SMEPE.
• Autorisation donnée au Président de conclure le marché Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Ouverture dominicale des commerces- avis sur le projet d’arrêté municipal relatif à la dérogation accordée par le Maire de Sommières pour l’année 2027.
• Ouverture dominicale des commerces- avis sur le projet d’arrêté municipal relatif à la dérogation accordée par la Maire de Calvisson pour l’année 2027 – « U Express » et « Mobilians ».