Publié le 3 avril 2026

ADMINISTRATION GENERALE

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 avril 2026
• Désignation de délégué(e)s pour la Mission locale jeunes
• Désignation de délégué(e)s pour l’Office de tourisme intercommunal
• Désignation de délégué(e)s pour le Centre Socioculturel Intercommunal – Calade
• Désignation de délégué(e)s pour la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières
• Désignation de délégué(e)s pour la Commission consultative paritaire pour l’Energie (Territoires d’Energie Gard-SMEG)
• Désignation de délégué(e)s pour le groupe d’action locale (GAL) Vidourle Camargue
• Désignation de délégué(e)s pour le Centre National d’Action Sociale (CNAS)
• Désignation de délégué(e)s pour le Collège Le Vignet Calvisson
• Désignation de délégué(e)s pour le Collège Gaston Doumergue Sommières
• Désignation de délégué(e)s pour le Lycée Lucie Aubrac Sommières
• Désignation de délégué(e)s pour l’OGEC Maintenon
• Désignation de délégué(e)s pour l’ATMO Occitanie
• Désignation de délégué(e)s pour la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• Désignation de délégué(e)s pour la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
• Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association Calade et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Convention annuelle 2026 avec l’ARCOUS

RESSOURCES HUMAINES

• Création de deux emplois non permanents pour le secteur petite enfance
• Composition du Comité Social Territorial et de sa Formation Spécialisée et paritarisme au sein de ces instances

PETITE ENFANCE-ENFANCE JEUNESSE

• Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association « Les Bébisous » et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association départementale des FRANCAS du Gard et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association départementale des FRANCAS du Gard relative au partenariat pour l’activité Radio Sommières et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2025-2027 entre l’association Familles Rurales de Calvisson et la Communauté de communes du Pays de Sommières

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

• Fixation du coût par élève pour l’année scolaire 2025-2026 pour les enfants hors territoire de la CCPS

CULTURE

• Attribution de la subvention 2026 à l’association Coriandre pour l’organisation des Trad’hivernales
• Attribution de la subvention 2026 à l’association Lavlac pour l’organisation du Festivalito
• Convention pour l’accompagnement à la politique intercommunale de développement culturel avec l’association les Francas du Gard pour l’organisation du Festival 123 soleil
• CGEAC : attribution d’une subvention complémentaire à l’association Coriandre pour le développement d’un volet pédagogique
• CGEAC : attribution d’une subvention complémentaire à l’association Lavlac pour le développement d’un volet pédagogique
• CGEAC : attribution d’une subvention complémentaire à l’association Jazz à Junas pour le développement d’un volet pédagogique
• CGEAC : attribution d’une subvention à l’association Aspères Terre de Vie pour l’organisation d’un atelier improvisation dans le cadre des « Fous Rires » d’Aspères
• CGEAC : attribution d’une subvention à l’Association l’Expression est Multiple pour l’organisation d’une résidence sur le nord-sommiérois
• CGEAC : attribution d’une subvention à la Cie Virgule pour l’organisation d’une résidence sur le Pays de Sommières
• CGEAC : projet-jeune – organisation de la manifestation Badaboum
• Attribution d’une subvention à l’association Somm’Imaginaire pour l’organisation de Ciné Jazz
• Attribution d’une aide culturelle aux communes ou à leurs associations
• Fixation des tarifs de l’Ecole de musique pour l’année 2026-2027
• Révision du règlement intérieur de l’Ecole de musique intercommunale

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, TOURISME

• Attribution d’une subvention à l’association Faites des Métiers d’Art pour l’organisation de la fête des métiers d’art à Aujargues
• Lotissement à vocation économique de la Zone de Corata à Sommières : désaffectation et déclassement
• Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec l’office de tourisme du Pays de Sommières : approbation de l’annexe financière 2026
• Convention d’aide à la qualification d’hébergements touristiques avec l’office de tourisme du Pays de Sommières
• Tarifs 2027 de la taxe de séjour

EMPLOI/INSERTION

• Convention annuelle 2026 pour la Mission Locale des Jeunes de Petite Camargue
• Convention annuelle 2026 avec la PLIES (Plateforme locale d’initiatives pour l’emploi et la solidarité)
• Convention de mise à disposition d’un bureau pour l’association ADRH (Accompagnement Diversité Réhabilitation handicap)