Publié le 12 décembre 2025

A l’ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 octobre
2- Information sur les décisions du Président : contrats de prêts, cession de biens mobiliers (2 écrans + lot de toners)
3- Petites Villes de Demain : signature de l’avenant à la convention-cadre PVD et bilan 2024 de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
4- Refacturation aux communes de Sommières et de Calvisson des charges concernant le poste de chef de projet du dispositif Petites Villes de Demain pour l’année 2025
5- Adhésion à l’agence technique départementale du Gard (ATD30)
6- Motion de soutien pour la préservation des manifestations taurines traditionnelles et la sécurisation de leur régime de responsabilité

RESSOURCES HUMAINES
7- Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
8- Renouvellement de la mise en place du télétravail
9-Adhésion à la convention de participation facultative « santé » au 1er février 2026
10- Convention de mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique du Nord-Sommiérois (SIAHNS)

FINANCES, MARCHÉS PUBLICS
11- Décision modificative n°3 du Budget Général
12- Attributions de compensation définitives 2025
13- Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2026
14- Admission en non-valeur de créances sur le budget annexe SPANC 2025
15- Autorisation donnée au Président pour vendre un rouleau de compactage (CVD)
16- Attribution d’un fonds de concours par la commune de Calvisson pour la construction de l’Ecole de musique Intercommunale
17- Refacturation partielle du bassin de rétention réalisée sous Maitrise d’ouvrage CCPS à la commune de Montmirat

PETITE ENFANCE/ENFANCE JEUNESSE
18-Actualisation du Règlement relatif à la Prestation de Service Unique (PSU) CAF pour l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) « Gribouille »
19- Actualisation du Règlement relatif à la Prestation de Service Unique (PSU) CAF pour l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) « L’Enfantine »
20- Actualisation du Règlement relatif à la Prestation de Service Unique (PSU) CAF pour l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) « Titou l’escargot »

AFFAIRES SCOLAIRES
21- Avenant à la convention annuelle de mise à disposition de locaux scolaires à l’association Calade dans le cadre de l’accompagnement à la scolarité 2025/2026

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI, TOURISME, PATRIMOINE
22- Convention 2026 de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Gard
23- Chantiers d’insertion « Pierres et chemins » programme prévisionnel des travaux de l’année 2026

CULTURE
24- Demande de labellisation « Parents, parlons numérique » pour la manifestation Monumé

COLLECTE ET VALORISATION DES DÉCHETS
25- Modification du règlement intérieur des déchetteries
26- Convention 2026 pour l’accès aux déchetteries de Sommières et Villevieille, entre la CCPS et Lunel Agglomération, pour les habitants des communes de Saussines, Campagne, Galargues et Garrigues
27- Convention 2026 pour l’accès aux déchetteries de Sommières et Villevieille, entre la CCPS et la Communauté de Communes du Grand Pic St Loup, pour les habitants des communes de Buzignargues, St Jean de Cornies et St Hilaire de Beauvoir

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE/HABITAT
28- Volet 3 du Pacte Territorial « Accompagnement » : signature d’une convention avec le Conseil Départemental 30
29- Convention de coopération relative au recrutement et à l’affectation d’un médiateur départemental des gens du voyage grand passage