Publié le 27 février 2026

A l’ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE
1-Approbation du procès-verbal du Conseil du 29 janvier 2026
2-Présentation du rapport 2025 sur l’égalité entre les femmes et les hommes

RESSOURCES HUMAINES
3-Dispositif dérogatoire d’accès à la promotion interne en faveur des bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (BOETH) / Convention d’organisation par le Centre de Gestion du Gard
4-Convention de mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique du Nord-Sommiérois (SIAHNS)

PETITE ENFANCE-ENFANCE JEUNESSE
5-Fonds de concours pour des équipements structurants enfance-jeunesse pour la commune de Fontanès

AFFAIRES SCOLAIRES
6-Transformation du Regroupement Pédagogique Intercommunal Crespian-Cannes et Clairan-Montmirat et fusion des écoles

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
7-Avenant au marché actuel de collecte et de transport des déchets ménagers et assimilés en porte à porte

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8-Avenant au protocole d’accord partenarial relatif au fonctionnement et à l’organisation du Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne (PDLHI)

FINANCES
9-Débat d’orientations budgétaires (DOB)