Publié le 3 avril 2026

ADMINISTRATION GENERALE

• Approbation du procès-verbal du Conseil du 09 avril 2026
• Délégation d’attribution du Conseil communautaire au Président
• Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
• Désignation de délégué(e)s pour le Syndicat Mixte du Massif des Lens et des Pignèdes
• Désignation de délégué(e)s pour le Syndicat Intercommunal DFCI du Salavès Sommiérois
• Désignation de délégué(e)s Syndicat mixte des Garrigues de la Région de Nîmes DFCI
• Désignation de délégué(e)s pour l’EPTB Vidourle
• Désignation de délégué(e)s pour l’EPTB Gardons
• Approbation de la révision des statuts de l’EPTB Vistre-Vistrenque et désignation de délégué(e)s
• Désignation de délégué(e)s pour le Syndicat Mixte Entre Pic et Etang
• Désignation de délégué(e)s pour le Syndicat Mixte Leins Gardonnenque
• Désignation de délégué(e)s pour le Syndicat Mixte du SCOT Sud Gard
• Désignation de délégué(e)s pour le PETR Vidourle Camargue
• Désignation des membres à la Commission d’Appels d’Offres (CAO)
• Désignation des représentant(e)s au sein du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité, et de conditions de travail (F3SCT)

FINANCES (Diaporama)

• Modification du règlement budgétaire et financier
• Approbation du CFU 2025 du budget principal
• Approbation du CFU 2025 du budget annexe photovoltaïques
• Approbation du CFU 2025 du budget annexe des Zones d’Activités Economiques
• Approbation du CFU 2025 du budget annexe S.P.A.N.C.
• Affectation des résultats 2025 du budget principal
• Affectation des résultats 2025 du budget annexe photovoltaïques
• Affectation des résultats 2025 du budget annexe S.P.A.N.C.
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’une crèche à Montpezat
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un restaurant partagé école/centre de loisirs et restructuration de l’ancienne gare en centre de loisirs/accueil périscolaire à Calvisson
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : fonds de concours pour des équipements structurants Enfance Jeunesse
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un groupe scolaire sur le RPI Crespian/Cannes et Clairan/Montmirat
• Révision de l’autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction d’un restaurant scolaire et d’une salle ALP à Aspères
• Révision de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : construction de l’école de musique à Calvisson
• Clôture de l’Autorisation de Programme-Crédits de Paiement (A.P.-C.P.) : aire de camping-car
• Fiscalité directe locale 2026 – Fixation des taux
• Produit taxe GEMAPI 2026
• Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M) 2026

RESSOURCES HUMAINES

• Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
• Création d’un emploi non permanent de chargé(e) de communication

PETITE ENFANCE

• Convention 2026 entre Madame Muriel Magnaudeix, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières
• Convention 2026 entre Madame Sophie Geslin, psychologue et la Communauté de communes du Pays de Sommières

CULTURE

• Attribution d’une subvention à l’association Clap pour l’organisation du 3e festival du film au cinéma Venise à Sommières

BUDGETS

• Budget Primitif Principal 2026
• Budget Primitif Annexe Photovoltaïques 2026
• Budget Primitif Annexe Zones d’Activités Economiques 2026
• Budget Primitif Annexe S.P.A.N.C 2026